Offres spéciales sur une sélection de programmes neufs jusqu'au 31 août 2024 !!! Profiter des Promos du moment !
Menu

Immobilier neuf : un logement 100% personnalisé avec les TMA

Mis à jour le 0 Guides / Conseils
Icône du temps de lecture
Temps
de lecture

Vous voulez devenir propriétaire d’un logement neuf ? Votre parcours d’acheteur vous amènera à coup sûr vers les TMA ou Travaux Modificatifs Acquéreurs. Un bon moyen de personnaliser votre bien en fonction de vos envies et de vos besoins. Personnalisation, optimisation, modification, les TMA sont l’un des grands avantages de l’immobilier neuf pour créer le logement qui vous ressemble. Comment faire ? Combien coûtent les Travaux Modificatifs Acquéreurs ? Quelles sont les modifications possibles en comparaison du plan promoteur initial ? On vous dit tout !

C'est quoi les Travaux Modificatifs Acquéreurs (TMA) pour votre achat immobilier en VEFA ? Définition

En achetant un logement en VEFA, Vente en l’État Futur d’Achèvement ou plus communément vente sur plan, vous avez la possibilité de demander des TMA au promoteur/constructeur. Il s’agit alors d’opérer certaines modifications dans le logement neuf avant même qu’il ne sorte de terre. Le bien n’étant pas encore construit, vous pouvez laisser libre cours à vos envies avant la livraison finale dans quelques mois.

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs ont l’avantage de permettre une personnalisation du bien et d’éviter des travaux post livraison. Une fois la remise des clés effectuée, vous n’avez plus qu’à poser vos valises, ou presque.

Bon à savoir : les TMA sont une pratique très courante voire systématique dans le cadre d’un programme immobilier neuf collectif incluant plusieurs appartements neufs ou d’une maison neuve.

Quelles sont les obligations liées aux TMA (Travaux Modificatifs Acquéreurs) dans un bâtiment neuf ?

La règle d’or appliquée aux TMA : les travaux demandés puis réalisés doivent respecter le cadre réglementaire et technique appliqué à l’immobilier neuf. Un certain nombre d’obligations, de normes, de contraintes techniques… sont listées dans le Code de la Construction, en matière d’accessibilité notamment.

Pour faire simple, un promoteur accepte généralement les TMA à la stricte condition que les travaux demandés soient réglementaires et techniquement réalisables. Les modifications ne doivent pas impacter l’accessibilité des personnes à mobilité réduite ; la circulation en fauteuil roulant par exemple doit être possible ou le logement facilement (re)convertible aux normes PMR, les normes et réglementations en vigueur, telles que la RE 2020 (Réglementation Environnementale 2020) doivent être respectées…   

Autre obligation, une demande acquéreur de TMA ne doit en aucun cas retarder le chantier. Des délais sont à observer pour formuler la requête tout comme un calendrier prévisionnel de construction et de livraison est établi. Les demandes TMA des acheteurs sont généralement transmises avant même le début de la construction voire un peu après. Les promoteurs/constructeurs proposent à leurs clients de prendre connaissance des travaux possibles et de leur coût dès la signature du contrat de réservation.

Enfin, les TMA ne nuisent pas aux droits des autres copropriétaires dans le cas d’un logement collectif.

Bon à savoir : si l’une ou plusieurs de ces conditions n’est pas respectée, le promoteur est logiquement en droit (et en devoir) de refuser la demande de l’acquéreur.

Quelles sont les modifications possibles avec les TMA immobilier (Travaux Modificatifs Acquéreurs) dans le cadre d'un achat en VEFA ?

Pour résumer, il existe deux grandes catégories de TMA :

1. Les travaux simples tels que la suppression d’une cloison ou le déplacement d’une prise.

2. Les travaux plus complexes qui demandent une étude de faisabilité et un chiffrage particulier.

Plus concrètement encore, voici les Travaux Modificatifs Acquéreurs les plus souvent demandés par les acheteurs d’un logement neuf :

  • Des modifications électriques incluant le déplacement ou l’ajout d’une prise, le déplacement ou l’ajout d’un interrupteur, l’électrification des stores si elle n’est pas prévue de base…

 

  • Des travaux de plomberie incluant le déplacement d’une arrivée d’eau dans une salle de bains ou une cuisine, la création d’une attente pour le lave-mains, la modification d’une baignoire en douche, le remplacement d’un WC traditionnel par un WC suspendu…

 

  • Des modifications pour optimiser un intérieur incluant la suppression ou l’ajout d’une cloison, d’un placard, du sens d’ouverture d'une porte, la pose d’une porte à galandage ou en applique…

 

Si les TMA sont acceptés par le promoteur, ils sont ensuite mentionnés sur le plan de construction, avant même le début des travaux dans l’idéal.

Comment faire une demande de TMA ( Travaux Modificatifs Acquéreurs) dans le cadre d’une construction neuve ? Quand payer les TMA ? Qui en est le responsable ? Quel contrat ?

Vous l’avez compris, la demande de TMA est à réaliser le plus rapidement possible, de préférence lors de la signature du contrat de réservation ou quelques jours après. Votre expert Médicis Immobilier Neuf vous accompagne dans cette phase décisive de votre accession à la propriété.

Mais pas de panique, si vous n’avez pas complété la demande de TMA lors de la réservation, vous disposez d’un petit délai pour le faire après signature.

La règle d’or reste évidemment de ne pas tarder : si le chantier est à un état trop avancé, certaines modifications ne sont tout simplement plus possibles. Gardez également en tête que des contraintes administratives liées aux TMA existent et les dossiers sont parfois longs à traiter. Comptez en moyenne quatre semaines pour une étude de la demande et l’envoi du devis en cas d’acceptation.

Bon à savoir : la demande de TMA est analysée par le maître d’œuvre, envoyée aux entreprises œuvrant sur le chantier pour chiffrage puis soumise à la validation de l’architecte responsable du programme immobilier neuf. Enfin, le promoteur soumet le devis à son client qui est libre de l’accepter ou non, en totalité ou non.

Un promoteur a-t-il le droit de refuser une demande de TMA (Travaux Modificatifs Acquéreurs) ?

Oui, un promoteur peut refuser une demande de TMA. Les refus sont généralement motivés par le non-respect des conditions précédemment citées. Important, le promoteur/constructeur n’a pas l’obligation de justifier son refus auprès de l’acheteur.

À votre avis, combien coûtent les TMA ?

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs ne sont pas gratuits. Il est difficile d’établir un montant moyen des TMA tant les demandes sont variées. Les coûts sont logiquement très différents en fonction de la modification demandée.

Il est un élément incontournable cependant : les frais de gestion sont de l’ordre de 10 à 20% du montant global des TMA, des frais de suivi sont appliqués sans oublier les coûts de construction inhérents aux matériaux et à la main d’œuvre.

Bon à savoir : un acquéreur qui accepte et signe son devis TMA s’engage à honorer leur règlement. Il est courant de verser un acompte de 50% à la signature du devis puis les 50% restants à la livraison du logement neuf.

Dernier point de vigilance : même en cas de refus du promoteur, une étude de faisabilité peut être facturée à l'acheteur. Il est donc conseillé d’échanger avec votre expert Médicis Immobilier Neuf avant de formaliser votre demande de TMA.

Quelle est la différence entre TMA et travaux réservés ? Nos conseils immobiliers pour ne pas se tromper

Ces deux notions étant courantes dans l’immobilier neuf, les dissocier pour mieux les maîtriser est important. Vous l’avez compris, les TMA sont des travaux à demander par l’acquéreur au promoteur/constructeur qui en assume la réalisation.

A contrario, les travaux réservés sont des travaux réalisés par l’acheteur lui-même ou par des artisans choisis par ses soins.

Parce que vous avez envie de dessiner votre toile blanche, parce que vous souhaitez personnaliser vote logement neuf, parce que vous voulez bénéficier des dernières normes de construction en vigueur, parce que le confort est pour vous l’un des critères essentiels de votre futur chez vous, parce que vous êtes séduit par les avantages de l’immobilier neuf

 

Contactez votre expert Médicis Immobilier Neuf pour lancer votre projet sans attendre ! Un accompagnement 100% personnalisé pour un achat immobilier en toute sérénité.

TAGS :
Laisser un commentaire
* Champs obligatoires
0 commentaire

Articles associés

Recherche d'un programme neuf

Archives

Téléchargez nos guides immobiliers

4.9/5
878 avis clients